Texte de remplacement non renseigné

CIAS – Délibérations et actes réglementaires

Conformément aux modalités réglementaires de publication en vigueur à compter du 1er juillet 2022, retrouvez ici les délibérations du CIAS (Centre Intercommunal d'Action Sociale).

Logo Marque Bretagne

A compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements.

L’ensemble des actes adoptés au sein du CIAS de l’Agglomération Guingamp-Paimpol (délibérations, arrêtés, procès-verbaux), à l’exception des décisions individuelles, sont désormais publiés sous format électronique.

Le Conseil d’Administration du CIAS est l’instance de décision. Il est composé de 25 membres, dont un Président, 12 Administrateurs élus par le Conseil d’Agglomération et 12 Administrateurs nommés par le Président de l’Agglomération.

Les Administrateurs prennent les décisions relatives à l’exercice des compétences du Centre Intercommunal de l’Action Sociale :

  • la Gestion de l’Ehpad « Les Magnolias »
  • le Développement Social
  • la Prévention CISPDR

Découvrez ci-dessous les comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2022

  • PROCÈS VERBAL:

 

 

Découvrez ci-dessous les comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2021

Découvrez ci-dessous les comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2020

Découvrez ci-dessous les comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2019